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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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FI CA DO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FI CA DO
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3756702
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2020
FI CA DO de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque FI CA DO

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FI CA DO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque FI CA DO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FI CA DO est expirée depuis le 27 juillet 2020.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F. , CENTRALE CANINE


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Supports de données, à savoir DVD, CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques, tous ces supports étant enregistrés avec des informations relatives au domaine canin ;

Publications imprimées, livres, livrets, bandes dessinées, revues, tous ces produits étant exclusivement destinés à comporter des informations relatives au domaine de l'animal de compagnie ;

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux informatiques, transmission d'informations et de documents par voie électronique, y compris par voie informatique, Internet ou courrier électronique ; tous ces services étant destinés à être utilisés pour la fourniture d'informations relatives au domaine de l'animal de compagnie ;

Publication et édition de livres, journaux et périodiques, publication et édition de livres, journaux et périodiques électroniques par des moyens de télécommunication, tels qu'un réseau informatique, notamment Internet, publications électroniques de livres, journaux et périodiques en ligne, micro-édition ; tous ces services étant destinés à être utilisés pour la diffusion d'informations relatives au domaine de l'animal de compagnie ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.